Vos documents restent les vôtres

L’essentiel

• Hébergement dans l’Union européenne : l’application, ses bases de données et vos documents sont hébergés par Amazon Web Services en Irlande.
• Vos documents n’entraînent pas nos modèles : ni vos documents ni les résultats de leurs analyses ne servent à entraîner, tester, paramétrer ou améliorer nos modèles d’analyse.
• Chiffrement : les connexions sont chiffrées (HTTPS), ainsi que les données stockées.
• Sous-traitant, pas propriétaire : pour le contenu de vos documents, votre organisation reste responsable de traitement ; Docusan agit en sous-traitant.
• Vous gardez la main : vous supprimez vos documents quand vous le voulez, et le propriétaire d’une organisation peut la supprimer avec tout ce qu’elle contient.

Qui peut accéder à quoi

Chaque document appartient à une organisation, et une organisation ne voit jamais ceux d’une autre. À l’intérieur d’une organisation, les rôles limitent l’accès : un analyste ne voit que les documents qu’il a déposés, tandis que les propriétaires, les administrateurs et les lecteurs voient ceux de l’organisation.

Du côté de Docusan, l’accès aux données suit le principe du moindre privilège. Nous pouvons être amenés à consulter un document et ses résultats pour répondre à une demande de support : nous le disons clairement dans notre politique de confidentialité.

Connexion et clés d’API

• Connexion protégée : par mot de passe ou par un code à usage unique envoyé par email, avec une application d’authentification en option. Les mots de passe ne sont conservés que sous forme hachée.
• Administration protégée : l’administration du service, côté Docusan, exige une double authentification.
• Clés d’API : elles ne sont conservées que sous forme d’empreinte, leur durée de vie se choisit à la création, et la date de leur dernière utilisation est affichée. Elles sont propres à une organisation et ne servent qu’à ses documents et rapports.
• Paiement : les données de carte sont collectées et conservées par Stripe. Docusan n’a jamais accès aux données complètes d’une carte.

Combien de temps vos données sont-elles conservées ?

Vos documents et les résultats de leurs analyses sont supprimés au bout de 180 jours, ou plus tôt si vous les supprimez vous-même ; une durée différente peut être convenue pour votre organisation. Les factures sont gardées dix ans, comme l’impose la loi. Les autres durées sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

Nos sous-traitants

Nous ne revendons aucune donnée personnelle. Seuls ces prestataires interviennent, dans la limite de leurs missions :

• Amazon Web Services EMEA SARL (Luxembourg) : hébergement dans l’Union européenne (Irlande), envoi et réception des emails.
• Stripe Payments Europe, Limited (Irlande) : paiement, facturation et calcul des taxes.
• Cloudflare, Inc. (États-Unis) : vérification anti-robot de l’essai gratuit.
• Google Ireland Limited (Irlande) : mesure d’audience de ce site, uniquement si vous l’acceptez.

Certains de ces prestataires, ou les sociétés de leur groupe, peuvent traiter des données hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis, avec les garanties prévues par le RGPD. Le détail figure dans notre politique de confidentialité.

Des exigences plus fortes ?

L’offre Entreprise permet une infrastructure dédiée et un contrat adapté à vos contraintes. Pour toute question de sécurité, ou pour signaler une vulnérabilité, écrivez à security@docusan.com. Les demandes relatives aux données personnelles vont à privacy@docusan.com.